Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROSE DE CAUX
LES CAVES MOLIERE, SCA

Numéro de dépôt :
3715255
Date de dépôt :
22/02/2010
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
22/02/2030
ROSE DE CAUX de LES CAVES MOLIERE

Présentation de la marque ROSE DE CAUX

Déposée le 22 février 2010 par la société LES CAVES MOLIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « ROSE DE CAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-13 du 2 avril 2010.

Le déposant est la société LES CAVES MOLIERE domicilié(e) Boulevard PASTEUR, 8, 34290 ABEILHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 437 273 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES CAVES MOLIERE, LES CAVES MOLIERE, M. VARGOZ Romuald domicilié(e) 39 Avenue de Verdun, 34120 PEZENAS - France.

La marque ROSE DE CAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3715255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROSE DE CAUX arrivera à expiration en date du 22 février 2030.

LES CAVES MOLIERE a également déposé les autres marques suivantes : DOM JUAN , JEAN BAPTISTE POQUELIN , MARQUISE DU PARC 1633 , L'ILLUSTRE THEATRE , MOLIERE , ENTRACTE , M LES VINS MOLIERE , PRINCE DE CONTI , PRINCESSE D'ELIDE , M LES CAVES MOLIERE


LES CAVES MOLIERE, SCA - Boulevard PASTEUR, 8, 34290 ABEILHAN - France - SIREN 392437273


LES CAVES MOLIERE, LES CAVES MOLIERE, M. VARGOZ Romuald - 39 Avenue de Verdun, 34120 PEZENAS - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Inscription le 19 mai 2015 - Rejet partiel n°649112 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-19

Renouvellement avec limitation le 3 juillet 2020 n°2753349 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-07-03

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.