Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Paradis d'Adam
LES CAVES JEAN-BAPTISTE ADAM Successeurs Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3497366
Date de dépôt :
26/04/2007
Lieu de dépôt :
ALSACE
Le Paradis d\'Adam de LES CAVES JEAN-BAPTISTE ADAM Successeurs

Présentation de la marque Le Paradis d'Adam

Déposée le 26 avril 2007 par la Société Anonyme (SA) LES CAVES JEAN-BAPTISTE ADAM Successeurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALSACE), la marque française « Le Paradis d'Adam »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES CAVES JEAN-BAPTISTE ADAM Successeurs domicilié(e) 5 rue de l'Aigle,68770 AMMERSCHWIHR - 68770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 642 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES CAVES JEAN-BAPTISTE ADAM Successeurs a également déposé les autres marques suivantes : ADAM , ADAM , ADAM


LES CAVES JEAN-BAPTISTE ADAM Successeurs Société Anonyme - 5 rue de l'Aigle,68770 AMMERSCHWIHR - 68770 - France - SIREN 775642143


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-13

Inscription le 14 octobre 2008 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°483006 - Publication au BOPI 2008-10-14

Inscription le 26 février 2008 - Rejet total n°469352 - Publication au BOPI 2008-02-26

Inscription le 8 août 2008 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°478893 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 9 octobre 2007 - retrait partiel n°462185 - Publication au BOPI 2007-10-09

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Vins, spiritueux, liqueurs, eaux-de-vie.