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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) les caves Henri de Richemer
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la cave du port
Marque enregistrée - Marque en vigueur

la cave du port
les caves Henri de Richemer Société Coopérative Agricole Agde-Marseillan, coopérative

Numéro de dépôt :
4236736
Date de dépôt :
28/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/12/2025
la cave du port de les caves Henri de Richemer

Présentation de la marque la cave du port

Déposée le 28 décembre 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) les caves Henri de Richemer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « la cave du port » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-03 du 22 janvier 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) les caves Henri de Richemer domicilié(e) 1 rue du Progrès - 34340 - MARSEILLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 012 577 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, les caves Henri de Richemer Société Coopérative Agricole Agde-Marseillan, M. Rouillé Pierre-Yves domicilié(e) 1 rue du Progrès - 34340 - MARSEILLAN - France.

La marque la cave du port a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la cave du port arrivera à expiration en date du 28 décembre 2025.

les caves Henri de Richemer a également déposé les autres marques suivantes : Léger 11o , Roséum


les caves Henri de Richemer Société Coopérative Agricole Agde-Marseillan, coopérative - 1 rue du Progrès - 34340 - MARSEILLAN - France - SIREN 776012577


les caves Henri de Richemer Société Coopérative Agricole Agde-Marseillan, M. Rouillé Pierre-Yves - 1 rue du Progrès - 34340 - MARSEILLAN - France


Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.