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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES CAVES HENRI DE RICHEMER SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AGDE-MARSEILLAN
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TERRE ET MER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRE ET MER
LES CAVES HENRI DE RICHEMER SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AGDE-MARSEILLAN, Société coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3696186
Date de dépôt :
03/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2029
TERRE ET MER de LES CAVES HENRI DE RICHEMER SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AGDE-MARSEILLAN

Présentation de la marque TERRE ET MER

Déposée le 3 décembre 2009 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES CAVES HENRI DE RICHEMER SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AGDE-MARSEILLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE ET MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-01 du 8 janvier 2010.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES CAVES HENRI DE RICHEMER SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AGDE-MARSEILLAN domicilié(e) 1 rue du Progrès - 34340 - MARSEILLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 012 577 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. BERTHET Alain domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque TERRE ET MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3696186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRE ET MER arrivera à expiration en date du 3 décembre 2029.

LES CAVES HENRI DE RICHEMER SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AGDE-MARSEILLAN a également déposé les autres marques suivantes : COEUR DE THAU , TERRE & MER , GRAND DE THAU , RICHEMER , PERLE DE THAU , Votre escale entre Terre & Mer , HIPPOCAMPE


LES CAVES HENRI DE RICHEMER SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AGDE-MARSEILLAN, Société coopérative Agricole - 1 rue du Progrès - 34340 - MARSEILLAN - France - SIREN 776012577


PROMARK, M. BERTHET Alain - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Inscription le 29 juillet 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°528456 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-29

Inscription le 2 novembre 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°534933 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2019 n°2729749 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2019-10-31

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.