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Marques déposées par la société les caves henri de richemer SCA Agde-Marseillan
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Domaine de Maraval
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de Maraval
les caves henri de richemer SCA Agde-Marseillan, coopérative

Numéro de dépôt :
3831101
Date de dépôt :
12/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2021
Domaine de Maraval de les caves henri de richemer SCA Agde-Marseillan

Présentation de la marque Domaine de Maraval

Déposée le 12 mai 2011 par la société les caves henri de richemer SCA Agde-Marseillan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de Maraval » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la société les caves henri de richemer SCA Agde-Marseillan domicilié(e) 1 rue du progrès - 34340 - MARSEILLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 012 577 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, les caves henri de richemer SCA Agde-Marseillan domicilié(e) 1 rue du progrès - 34340 - MARSEILLAN - France.

La marque Domaine de Maraval a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Maraval est expirée depuis le 12 mai 2021.


les caves henri de richemer SCA Agde-Marseillan, coopérative - 1 rue du progrès - 34340 - MARSEILLAN - France - SIREN 776012577


les caves henri de richemer SCA Agde-Marseillan - 1 rue du progrès - 34340 - MARSEILLAN - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vins d'appellation d'origine ; vins de pays.