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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) les caves Henri de Richemer S.C.A. Agde-Marseillan
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LÉGER 11%
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LÉGER 11%
les caves Henri de Richemer S.C.A. Agde-Marseillan, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3818792
Date de dépôt :
28/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2021
LÉGER 11% de les caves Henri de Richemer S.C.A. Agde-Marseillan

Présentation de la marque LÉGER 11%

Déposée le 28 mars 2011 par la Société Coopérative Agricole (SCA) les caves Henri de Richemer S.C.A. Agde-Marseillan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LÉGER 11% » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) les caves Henri de Richemer S.C.A. Agde-Marseillan domicilié(e) 1 rue du progrès - 34340 - MARSEILLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 012 577 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, les caves Henri de Richemer S.C.A. Agde-Marseillan domicilié(e) 1 rue du progrès - 34340 - MARSEILLAN - France.

La marque LÉGER 11% a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818792.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LÉGER 11% est expirée depuis le 28 mars 2021.

les caves Henri de Richemer S.C.A. Agde-Marseillan a également déposé les autres marques suivantes : HR HENRI DE RICHEMER , interret , médimer


les caves Henri de Richemer S.C.A. Agde-Marseillan, Société Coopérative Agricole - 1 rue du progrès - 34340 - MARSEILLAN - France - SIREN 776012577


les caves Henri de Richemer S.C.A. Agde-Marseillan - 1 rue du progrès - 34340 - MARSEILLAN - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.