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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CAVES DU SIEUR D'ARQUES SICA COOPERATIVE
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COLLECTION DES QUARANTE CLOCHERS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COLLECTION DES QUARANTE CLOCHERS
LES CAVES DU SIEUR D'ARQUES SARL SICA COOPERATIVE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1576554
Date de dépôt :
21/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2030

Présentation de la marque COLLECTION DES QUARANTE CLOCHERS

Déposée le 21 février 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CAVES DU SIEUR D'ARQUES SICA COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COLLECTION DES QUARANTE CLOCHERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CAVES DU SIEUR D'ARQUES SICA COOPERATIVE domicilié(e) ROUTE DE CARCASSONNE, BP 4 LIMOUX - 11303 - LIMOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 982 407 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque COLLECTION DES QUARANTE CLOCHERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COLLECTION DES QUARANTE CLOCHERS arrivera à expiration en date du 21 février 2030.


LES CAVES DU SIEUR D'ARQUES SARL SICA COOPERATIVE, Société à Responsabilité Limitée - ROUTE DE CARCASSONNE, BP 4 LIMOUX - 11303 - LIMOUX - France - SIREN 339982407


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 29 novembre 1999 n°2164863 - Publication au BOPI 1999-11-29

Inscription le 10 février 2000 - Changement de dénomination n°295267 - Publication au BOPI 2000-02-10

Renouvellement sans limitation n°2158593 - Publication au BOPI 2000-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2009 n°2423057 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-17

Inscription le 4 février 2010 - Changement de dénomination n°515305 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-04

Renouvellement sans limitation le 10 février 2020 n°2739281 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-10

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)