COLLECTION DES QUARANTE CLOCHERS
Présentation de la marque COLLECTION DES QUARANTE CLOCHERS
Déposée le 21 février 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CAVES DU SIEUR D'ARQUES SICA COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COLLECTION DES QUARANTE CLOCHERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COLLECTION DES QUARANTE CLOCHERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576554.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COLLECTION DES QUARANTE CLOCHERS arrivera à expiration en date du 21 février 2030.
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 1999 n°2164863 - Publication au BOPI 1999-11-29
Inscription le 10 février 2000 - Changement de dénomination n°295267 - Publication au BOPI 2000-02-10
Renouvellement sans limitation n°2158593 - Publication au BOPI 2000-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31
Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2009 n°2423057 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-17
Inscription le 4 février 2010 - Changement de dénomination n°515305 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-04
Renouvellement sans limitation le 10 février 2020 n°2739281 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-10