Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUUS
S.A. LES CAVES DU ROC - G. VIGOUROUX, société anonyme

Numéro de dépôt :
1335454
Date de dépôt :
18/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/1995

Présentation de la marque EQUUS

Déposée le 18 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) LES CAVES DU ROC - G. VIGOUROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EQUUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES CAVES DU ROC - G. VIGOUROUX domicilié(e) 9, place de la République, GRAMAT (Lot). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque EQUUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUUS est expirée depuis le 18 décembre 1995.


S.A. LES CAVES DU ROC - G. VIGOUROUX, société anonyme - 9, place de la République, GRAMAT (Lot). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.