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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LES CAVES DU COMMANDEUR
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LATITUDE VAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LATITUDE VAR
EURL LES CAVES DU COMMANDEUR, EURL
LES CAVES DU COMMANDEUR, COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
4126117
Date de dépôt :
15/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/10/2024
LATITUDE VAR de LES CAVES DU COMMANDEUR

Présentation de la marque LATITUDE VAR

Déposée le 15 octobre 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LES CAVES DU COMMANDEUR et LES CAVES DU COMMANDEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LATITUDE VAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Les déposants sont l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LES CAVES DU COMMANDEUR domicilié(e) 18 RUE DU MOULIN - 83570 - MONTFORT SUR ARGENS - France et LES CAVES DU COMMANDEUR, COOPERATIVE domicilié(e) 18 RUE DU MOULIN - 83570 - MONTFORT SUR ARGENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL LES CAVES DU COMMANDEUR, M. PAUL ERIC domicilié(e) 18 RUE DU MOULIN - 83570 - MONTFORT SUR ARGENS - France.

La marque LATITUDE VAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LATITUDE VAR est expirée depuis le 15 octobre 2024.

LES CAVES DU COMMANDEUR a également déposé les autres marques suivantes : MONS FORTIS , BRUT ET ROSE , CODE PROVENCE , BRUT ET BLANC , OPERTUM , DIVITIS , TERRUBY


EURL LES CAVES DU COMMANDEUR, EURL - 18 RUE DU MOULIN - 83570 - MONTFORT SUR ARGENS - France

LES CAVES DU COMMANDEUR, COOPERATIVE - 18 RUE DU MOULIN - 83570 - MONTFORT SUR ARGENS - France


EURL LES CAVES DU COMMANDEUR, M. PAUL ERIC - 18 RUE DU MOULIN - 83570 - MONTFORT SUR ARGENS - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Inscription le 13 novembre 2014 - Retrait partiel n°635541 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-11-13

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Vins bénéficiant de l'indication géographique protégée (IGP) Var.