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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LES CAVES DU COMMANDEUR
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BRUT ET ROSE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BRUT ET ROSE
EURL LES CAVES DU COMMANDEUR, EURL
LES CAVES DU COMMANDEUR, COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
4132282
Date de dépôt :
07/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BRUT ET ROSE de LES CAVES DU COMMANDEUR

Présentation de la marque BRUT ET ROSE

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LES CAVES DU COMMANDEUR et LES CAVES DU COMMANDEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRUT ET ROSE »

Les déposants sont l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LES CAVES DU COMMANDEUR domicilié(e) 18 RUE DU MOULIN - 83570 - MONTFORT SUR ARGENS - France et LES CAVES DU COMMANDEUR, COOPERATIVE domicilié(e) 18 RUE DU MOULIN - 83570 - MONTFORT SUR ARGENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL LES CAVES DU COMMANDEUR, M. ERIC PAUL domicilié(e) 18 RUE DU MOULIN - 83570 - MONTFORT SUR ARGENS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES CAVES DU COMMANDEUR a également déposé les autres marques suivantes : MONS FORTIS , CODE PROVENCE , BRUT ET BLANC , LATITUDE VAR , OPERTUM , DIVITIS , TERRUBY


EURL LES CAVES DU COMMANDEUR, EURL - 18 RUE DU MOULIN - 83570 - MONTFORT SUR ARGENS - France

LES CAVES DU COMMANDEUR, COOPERATIVE - 18 RUE DU MOULIN - 83570 - MONTFORT SUR ARGENS - France


EURL LES CAVES DU COMMANDEUR, M. ERIC PAUL - 18 RUE DU MOULIN - 83570 - MONTFORT SUR ARGENS - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Inscription le 1 août 2016 - Rejet total n°675623 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-01

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.