Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CAVES DU CLOSEAU
LES CAVES DU CLOSEAU S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1509548
Date de dépôt :
10/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/08/1998
LES CAVES DU CLOSEAU de LES CAVES DU CLOSEAU

Présentation de la marque LES CAVES DU CLOSEAU

Déposée le 10 août 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CAVES DU CLOSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CAVES DU CLOSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CAVES DU CLOSEAU domicilié(e) Rue du Closeau, MERCUREY, 71640 GIVRY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU. - France.

La marque LES CAVES DU CLOSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509548.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAVES DU CLOSEAU est expirée depuis le 10 août 1998.

LES CAVES DU CLOSEAU a également déposé les autres marques suivantes : AUDIGIER , BOURGANDEAUX , J DESCOMBINS , H GAULAIN , A SORLIN , LES CAVES DU CLOSEAU , P. FOURCHEROT , LES CAVES DU CLOSEAU , CUVEE JEANDES , A.C.V.S. AGENCE CENTRALE VINS ET SPIRITUEUX


LES CAVES DU CLOSEAU S.A.R.L. - Rue du Closeau, MERCUREY, 71640 GIVRY. - France


CABINET CLAUDE GUIU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Vins d'appellation d'origine contrôlée.