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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CAVES DU CLOSEAU
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CUVEE DU VIEUX PATCH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DU VIEUX PATCH
LES CAVES DU CLOSEAU (SARL)

Numéro de dépôt :
1409837
Date de dépôt :
13/05/1987
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
13/05/1997

Présentation de la marque CUVEE DU VIEUX PATCH

Déposée le 13 mai 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CAVES DU CLOSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « CUVEE DU VIEUX PATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CAVES DU CLOSEAU domicilié(e) Rue du Closeau MERCUREY, 71640 GIVRY. - France.

La marque CUVEE DU VIEUX PATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DU VIEUX PATCH est expirée depuis le 13 mai 1997.

LES CAVES DU CLOSEAU a également déposé les autres marques suivantes : AUDIGIER , BOURGANDEAUX , J DESCOMBINS , H GAULAIN , A SORLIN , LES CAVES DU CLOSEAU , P. FOURCHEROT , LES CAVES DU CLOSEAU , LES CAVES DU CLOSEAU , CUVEE JEANDES


LES CAVES DU CLOSEAU (SARL) - Rue du Closeau MERCUREY, 71640 GIVRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44

Boissons alcooliques.