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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CAVES DU CLOSEAU
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CLOSEAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOSEAU
LES CAVES DU CLOSEAU (SARL)

Numéro de dépôt :
1479393
Date de dépôt :
22/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/2008

Présentation de la marque CLOSEAU

Déposée le 22 juillet 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CAVES DU CLOSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CAVES DU CLOSEAU domicilié(e) Rue du Closeau, 71640 MERCUREY (dossier no 2119131) - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 994 545 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2119131) - France.

La marque CLOSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1479393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOSEAU est expirée depuis le 22 juillet 2008.

LES CAVES DU CLOSEAU a également déposé les autres marques suivantes : AUDIGIER , BOURGANDEAUX , J DESCOMBINS , H GAULAIN , A SORLIN , LES CAVES DU CLOSEAU , P. FOURCHEROT , LES CAVES DU CLOSEAU , LES CAVES DU CLOSEAU , CUVEE JEANDES


LES CAVES DU CLOSEAU (SARL) - Rue du Closeau, 71640 MERCUREY (dossier no 2119131) - France - SIREN 303994545


Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle - (dossier no 2119131) - France


Renouvellement sans limitation le 19 juin 1998 n°2119131 - Publication au BOPI 1998-06-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

Inscription le 13 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275472 - Publication au BOPI 1999-04-13

Boissons alcooliques, (à l'exception des bières).