Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.C.V.S. AGENCE CENTRALE VINS ET SPIRITUEUX
LES CAVES DU CLOSEAU S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1579926
Date de dépôt :
13/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2000
A.C.V.S. AGENCE CENTRALE VINS ET SPIRITUEUX de LES CAVES DU CLOSEAU

Présentation de la marque A.C.V.S. AGENCE CENTRALE VINS ET SPIRITUEUX

Déposée le 13 mars 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CAVES DU CLOSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A.C.V.S. AGENCE CENTRALE VINS ET SPIRITUEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CAVES DU CLOSEAU domicilié(e) 71640 MERCUREY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU - France.

La marque A.C.V.S. AGENCE CENTRALE VINS ET SPIRITUEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES CAVES DU CLOSEAU a également déposé les autres marques suivantes : AUDIGIER , BOURGANDEAUX , J DESCOMBINS , H GAULAIN , A SORLIN , LES CAVES DU CLOSEAU , P. FOURCHEROT , LES CAVES DU CLOSEAU , LES CAVES DU CLOSEAU , CUVEE JEANDES


LES CAVES DU CLOSEAU S.A.R.L. - 71640 MERCUREY - France


CABINET CLAUDE GUIU - France


Inscription le 13 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275472 - Publication au BOPI 1999-04-13

Vins et spiritueux