Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOC & GUS
LES CAVES DU CHATEAU LAMOTHE, EARL

Numéro de dépôt :
4370695
Date de dépôt :
22/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2027
DOC & GUS de LES CAVES DU CHATEAU LAMOTHE

Présentation de la marque DOC & GUS

Déposée par voie électronique le 22 juin 2017 par la société LES CAVES DU CHATEAU LAMOTHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOC & GUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est la société LES CAVES DU CHATEAU LAMOTHE domicilié(e) 295 CHEMIN DE L'EGLISE - 33550 - HAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 343 572 000 14 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CAVES DU CHATEAU LAMOTHE, Mme. Françoise RAHIMI domicilié(e) 295 CHEMIN DE l'EGLISE - 33550 - HAUX - France.

La marque DOC & GUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4370695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOC & GUS arrivera à expiration en date du 22 juin 2027.

LES CAVES DU CHATEAU LAMOTHE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LAMOTHE DE HAUX , CHATEAU MANOS , Madame Etienne


LES CAVES DU CHATEAU LAMOTHE, EARL - 295 CHEMIN DE L'EGLISE - 33550 - HAUX - France - SIREN 38234357200014


LES CAVES DU CHATEAU LAMOTHE, Mme. Françoise RAHIMI - 295 CHEMIN DE l'EGLISE - 33550 - HAUX - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.