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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES CAVES DES HAUTES COTES
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GRENAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRENAY
LES CAVES DES HAUTES COTES Société Coopérative Agricole (S.C.A.)

Numéro de dépôt :
3280256
Date de dépôt :
11/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2014
GRENAY de LES CAVES DES HAUTES COTES

Présentation de la marque GRENAY

Déposée le 11 mars 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES CAVES DES HAUTES COTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRENAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES CAVES DES HAUTES COTES domicilié(e) Route de Pommard,21200 BEAUNE - 21200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr LE BRUN Jean-Pierre LES CAVES DES HAUTES COTES GROUPEMENT DE PRODUCTEURS domicilié(e) Route de Pommard,21200 BEAUNE - 21200 - France.

La marque GRENAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRENAY est expirée depuis le 11 mars 2014.


LES CAVES DES HAUTES COTES Société Coopérative Agricole (S.C.A.) - Route de Pommard,21200 BEAUNE - 21200 - France


Mr LE BRUN Jean-Pierre LES CAVES DES HAUTES COTES GROUPEMENT DE PRODUCTEURS - Route de Pommard,21200 BEAUNE - 21200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Boissons alcooliques : vins.