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Marques déposées par LES CAVES DES HAUTES COTES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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LES HAUTES COTES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES HAUTES COTES
LES CAVES DES HAUTES COTES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3404463
Date de dépôt :
12/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LES HAUTES COTES de LES CAVES DES HAUTES COTES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque LES HAUTES COTES

Déposée le 12 janvier 2006 par LES CAVES DES HAUTES COTES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES HAUTES COTES »

Le déposant est LES CAVES DES HAUTES COTES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 95 ROUTE DE POMMARD,21200 BEAUNE - 21200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CAVES DES HAUTES COTES domicilié(e) 95 ROUTE DE POMMARD,21200 BEAUNE - 21200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES CAVES DES HAUTES COTES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 95 ROUTE DE POMMARD,21200 BEAUNE - 21200 - France


LES CAVES DES HAUTES COTES - 95 ROUTE DE POMMARD,21200 BEAUNE - 21200 - France


Inscription le 9 mai 2007 - Rejet total n°453699 - Publication au BOPI 2007-05-09

Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08

Vins.