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Marques déposées par la société LES CAVES DES HAUTES COTES (SCA
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LES CAVES DES HAUTES COTES (SCA)

Numéro de dépôt :
3089559
Date de dépôt :
19/03/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/03/2011
Marque figurative de LES CAVES DES HAUTES COTES (SCA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 mars 2001 par la société LES CAVES DES HAUTES COTES (SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est la société LES CAVES DES HAUTES COTES (SCA domicilié(e) ROUTE DE POMMARD, 21200 BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 567 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CAVES DES HAUTES COTES (SCA) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3089559.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 mars 2011.

LES CAVES DES HAUTES COTES (SCA a également déposé les autres marques suivantes : CAVE DE SAINTE-MARIE-LA-BLANCHE , CHATEAU DE BLIGNY LES BEAUNE , LES CAVES DES HAUTES-COTES


LES CAVES DES HAUTES COTES (SCA) - ROUTE DE POMMARD, 21200 BEAUNE - France - SIREN 775567217


LES CAVES DES HAUTES COTES (SCA) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-39

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Produits agricoles ni préparés ni transformés. Boissons non alcooliques Boissons alcooliques Traitement de matériaux.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.