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Marques déposées par la société LES CAVES DES HAUTES COTES (SCA
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LES CAVES DES HAUTES-COTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CAVES DES HAUTES-COTES
LES CAVES DES HAUTES COTES (SCA)

Numéro de dépôt :
97685256
Date de dépôt :
30/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2007

Présentation de la marque LES CAVES DES HAUTES-COTES

Déposée le 30 juin 1997 par la société LES CAVES DES HAUTES COTES (SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CAVES DES HAUTES-COTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-32 du 8 août 1997.

Le déposant est la société LES CAVES DES HAUTES COTES (SCA domicilié(e) ROUTE DE POMMARD, 21200 BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 567 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CAVES DES HAUTES COTES (SCA) - France.

La marque LES CAVES DES HAUTES-COTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97685256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAVES DES HAUTES-COTES est expirée depuis le 30 juin 2007.

LES CAVES DES HAUTES COTES (SCA a également déposé les autres marques suivantes : CAVE DE SAINTE-MARIE-LA-BLANCHE , CHATEAU DE BLIGNY LES BEAUNE , (Marque figurative)


LES CAVES DES HAUTES COTES (SCA) - ROUTE DE POMMARD, 21200 BEAUNE - France - SIREN 775567217


LES CAVES DES HAUTES COTES (SCA) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-50

Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32

Vins provenant uniquement de la société désignée ci-dessus et ayant l'appellation d'origine contrôlée Bourgogne Hautes Côtes de Beaune ou Bourgogne Hautes Côtes de Nuits