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Marques déposées par la société LES CAVES DES HAUTES COTES (SCA
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CHATEAU DE BLIGNY LES BEAUNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE BLIGNY LES BEAUNE
LES CAVES DES HAUTES COTES (SCA)

Numéro de dépôt :
3114117
Date de dépôt :
30/07/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/07/2011
CHATEAU DE BLIGNY LES BEAUNE de LES CAVES DES HAUTES COTES (SCA

Présentation de la marque CHATEAU DE BLIGNY LES BEAUNE

Déposée le 30 juillet 2001 par la société LES CAVES DES HAUTES COTES (SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE BLIGNY LES BEAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.

Le déposant est la société LES CAVES DES HAUTES COTES (SCA domicilié(e) ROUTE DE POMMARD, 21200 BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 567 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CAVES DES HAUTES COTES - France.

La marque CHATEAU DE BLIGNY LES BEAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE BLIGNY LES BEAUNE est expirée depuis le 30 juillet 2011.

LES CAVES DES HAUTES COTES (SCA a également déposé les autres marques suivantes : CAVE DE SAINTE-MARIE-LA-BLANCHE , (Marque figurative) , LES CAVES DES HAUTES-COTES


LES CAVES DES HAUTES COTES (SCA) - ROUTE DE POMMARD, 21200 BEAUNE - France - SIREN 775567217


LES CAVES DES HAUTES COTES - France


Inscription le 10 décembre 2003 - Rejet partiel n°383274 - Publication au BOPI 2003-12-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

Boissons non alcooliques. Boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux-de-vie). Eaux-de-vie d'appellation d'origine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.