Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société LES CAVES DES HAUTES COTES (SCA
/
CAVE DE SAINTE-MARIE-LA-BLANCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVE DE SAINTE-MARIE-LA-BLANCHE
LES CAVES DES HAUTES COTES (SCA)

Numéro de dépôt :
3114120
Date de dépôt :
30/07/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/07/2011

Présentation de la marque CAVE DE SAINTE-MARIE-LA-BLANCHE

Déposée le 30 juillet 2001 par la société LES CAVES DES HAUTES COTES (SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAVE DE SAINTE-MARIE-LA-BLANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.

Le déposant est la société LES CAVES DES HAUTES COTES (SCA domicilié(e) ROUTE DE POMMARD, 21200 BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 567 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CAVES DES HAUTES COTES - France.

La marque CAVE DE SAINTE-MARIE-LA-BLANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVE DE SAINTE-MARIE-LA-BLANCHE est expirée depuis le 30 juillet 2011.

LES CAVES DES HAUTES COTES (SCA a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE BLIGNY LES BEAUNE , (Marque figurative) , LES CAVES DES HAUTES-COTES


LES CAVES DES HAUTES COTES (SCA) - ROUTE DE POMMARD, 21200 BEAUNE - France - SIREN 775567217


LES CAVES DES HAUTES COTES - France


Inscription le 26 juin 2003 - Rejet partiel n°372985 - Publication au BOPI 2003-06-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-24

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

Boissons non alcooliques Boissons alcooliques (à l'exception des vins) .

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.