Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MORETTANA
Les Caves de Saint-Fiacre

Numéro de dépôt :
962400
Date de dépôt :
29/06/1976
Lieu de dépôt :
Nantes

Présentation de la marque MORETTANA

Déposée le 29 juin 1976 par Les Caves de Saint-Fiacre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Nantes), la marque française « MORETTANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Les Caves de Saint-Fiacre domicilié(e) (soc. an.), La Hautière, Saint-Fiacre-sur-Maine (Loire-Atlantique). - France.

La marque MORETTANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 962400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MORETTANA est expirée depuis le 29 juin 1986.

Les Caves de Saint-Fiacre a également déposé les autres marques suivantes : LE GRAND FIACRE , LE FIACRE , MARQUISE SYLVIE , PRINCE CLAUDE , G MOSET , CUVEE JULES VERNE


Les Caves de Saint-Fiacre - (soc. an.), La Hautière, Saint-Fiacre-sur-Maine (Loire-Atlantique). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-523

Vins.