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Marques déposées par la société LES CAVES DE PROVENCE Union DE CAVES COOPERATIVES
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LA DEROUCADE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DEROUCADE
LES CAVES DE PROVENCE Union DE CAVES COOPERATIVES

Numéro de dépôt :
99801341
Date de dépôt :
28/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2009

Présentation de la marque LA DEROUCADE

Déposée le 28 juin 1999 par la société LES CAVES DE PROVENCE Union DE CAVES COOPERATIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA DEROUCADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est la société LES CAVES DE PROVENCE Union DE CAVES COOPERATIVES domicilié(e) Route de Taradeau, 83460 LES ARCS - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 538 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CAVES DE PROVENCE - France.

La marque LA DEROUCADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DEROUCADE est expirée depuis le 28 juin 2009.


LES CAVES DE PROVENCE Union DE CAVES COOPERATIVES - Route de Taradeau, 83460 LES ARCS - France - SIREN 316538842


LES CAVES DE PROVENCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).