Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société LES CAVES DE PROVENCE (UNION DE CAVES COOPERATIVES
/
CUVEE DES ARTS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE DES ARTS
LES CAVES DE PROVENCE (UNION DE CAVES COOPERATIVES)

Numéro de dépôt :
1533400
Date de dépôt :
19/05/1989
Lieu de dépôt :
DRAGUIGNAN
Date d'expiration :
19/05/2009

Présentation de la marque CUVEE DES ARTS

Déposée le 19 mai 1989 par la société LES CAVES DE PROVENCE (UNION DE CAVES COOPERATIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DRAGUIGNAN), la marque française « CUVEE DES ARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LES CAVES DE PROVENCE (UNION DE CAVES COOPERATIVES domicilié(e) ROUTE DE TARADEAU, 83460 LES ARCS (dossier no 2145510) - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 538 842 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES CAVES DE PROVENCE domicilié(e) (dossier no 2145510) - France.

La marque CUVEE DES ARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE DES ARTS est expirée depuis le 19 mai 2009.


LES CAVES DE PROVENCE (UNION DE CAVES COOPERATIVES) - ROUTE DE TARADEAU, 83460 LES ARCS (dossier no 2145510) - France - SIREN 316538842


LES CAVES DE PROVENCE - (dossier no 2145510) - France


Renouvellement sans limitation le 20 mai 1999 n°2145510 - Publication au BOPI 1999-05-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Inscription le 18 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426274 - Publication au BOPI 2006-01-18

VIN A.O.C. COTES DE PROVENCE 37,5 Cls - 75 Cls - 100 Cls - 150 Cls - 300 Cls - 500 Cls