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Marques déposées par la société LES CAVES DE PROVENCE (Société DE CAVES COOPERATIVES
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BIO NISOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO NISOS
LES CAVES DE PROVENCE (Société DE CAVES COOPERATIVES)

Numéro de dépôt :
99830804
Date de dépôt :
16/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2009

Présentation de la marque BIO NISOS

Déposée le 16 décembre 1999 par la société LES CAVES DE PROVENCE (Société DE CAVES COOPERATIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO NISOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est la société LES CAVES DE PROVENCE (Société DE CAVES COOPERATIVES domicilié(e) ROUTE DE TARADEAU, 83460 LES ARCS - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 538 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CAVES DE PROVENCE - France.

La marque BIO NISOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO NISOS est expirée depuis le 16 décembre 2009.


LES CAVES DE PROVENCE (Société DE CAVES COOPERATIVES) - ROUTE DE TARADEAU, 83460 LES ARCS - France - SIREN 316538842


LES CAVES DE PROVENCE - France


Inscription le 18 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426274 - Publication au BOPI 2006-01-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Boissons alcooliques (à l'exception de la bière) élaborées à partir de produits issus de l'agriculture biologique.