Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OR - FEE
LES CAVES DE NORMANDIE L.C.D.N., SA

Numéro de dépôt :
1488076
Date de dépôt :
21/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/1998

Présentation de la marque OR - FEE

Déposée le 21 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) LES CAVES DE NORMANDIE L.C.D.N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OR - FEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES CAVES DE NORMANDIE L.C.D.N domicilié(e) 64, rue Louis-Pasteur, B.P. 39, 61300 L'AIGLE (Orne). - France.

La marque OR - FEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1488076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OR - FEE est expirée depuis le 21 mars 1998.

LES CAVES DE NORMANDIE L.C.D.N a également déposé les autres marques suivantes : DELICES AU CALVADOS DES AIEUX , CALVADOS DES AIEUX , L-C-D-N , CALVADOS DU VERT PRE , MORISE.


LES CAVES DE NORMANDIE L.C.D.N., SA - 64, rue Louis-Pasteur, B.P. 39, 61300 L'AIGLE (Orne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).