NOTE MUSICALE
Présentation de la marque NOTE MUSICALE
Déposée le 31 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) LES CAVES DE LANDIRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOTE MUSICALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOTE MUSICALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628365.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTE MUSICALE est expirée depuis le 31 mai 2006.
LES CAVES DE LANDIRAS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46
Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28