Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTE MUSICALE
LES CAVES DE LANDIRAS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96628365
Date de dépôt :
31/05/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/05/2006

Présentation de la marque NOTE MUSICALE

Déposée le 31 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) LES CAVES DE LANDIRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOTE MUSICALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES CAVES DE LANDIRAS domicilié(e) Route de Balizac, 33720 LANDIRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 639 942 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT - France.

La marque NOTE MUSICALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTE MUSICALE est expirée depuis le 31 mai 2006.

LES CAVES DE LANDIRAS a également déposé les autres marques suivantes : LA TUPINA , LANDICAT , LA GOELETTE , (Marque figurative) , Baron de Versac Brut , RIDGEBACK , (Marque figurative) , LANDIBAG , (Marque figurative) , REVE DE PARIS


LES CAVES DE LANDIRAS Société Anonyme - Route de Balizac, 33720 LANDIRAS - France - SIREN 311639942


CABINET THEBAULT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Vins; apéritifs et cocktails à base de vin