Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Baron de Versac Brut
LES CAVES DE LANDIRAS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98767347
Date de dépôt :
29/12/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque Baron de Versac Brut

Déposée le 29 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) LES CAVES DE LANDIRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Baron de Versac Brut »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES CAVES DE LANDIRAS domicilié(e) Route de Balizac, 33720 LANDIRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 639 942 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES CAVES DE LANDIRAS a également déposé les autres marques suivantes : LA TUPINA , LANDICAT , LA GOELETTE , (Marque figurative) , RIDGEBACK , (Marque figurative) , LANDIBAG , (Marque figurative) , REVE DE PARIS , (Marque figurative)


LES CAVES DE LANDIRAS Société Anonyme - Route de Balizac, 33720 LANDIRAS - France - SIREN 311639942


CABINET THEBAULT - France


Inscription le 15 mai 2002 - Rejet total n°345908 - Publication au BOPI 2002-05-15

Inscription le 18 décembre 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°313046 - Publication au BOPI 2000-12-18

Inscription le 10 décembre 1999 - Retrait partiel n°291738 - Publication au BOPI 1999-12-10

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, vins mousseux gazéifiés.