TERROIRS HERITAGE DECOUVERTE
Présentation de la marque TERROIRS HERITAGE DECOUVERTE
Déposée le 3 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CAVES DE LANDIRAS-LOUIS ESCHENAUER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALSACE), la marque française « TERROIRS HERITAGE DECOUVERTE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIRS HERITAGE DECOUVERTE est expirée depuis le 3 avril 2017.
LES CAVES DE LANDIRAS-LOUIS ESCHENAUER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-36
Inscription le 9 février 2009 - Transmission totale de propriété n°490435 - Publication au BOPI 2009-02-09
Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19
Inscription le 11 juin 2013 - Changement de dénomination n°602944 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-11