Marque expirée - Marque en non vigueur

Porte du soleil
LES CAVES DE LANDIRAS-LOUIS ESCHENAUER, S.A.S

Numéro de dépôt :
99816039
Date de dépôt :
01/10/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/10/2019

Présentation de la marque Porte du soleil

Déposée le 1 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CAVES DE LANDIRAS-LOUIS ESCHENAUER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Porte du soleil »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CAVES DE LANDIRAS-LOUIS ESCHENAUER domicilié(e) Route de Balizac - 33720 - LANDIRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 639 942 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Porte du soleil est expirée depuis le 1 octobre 2019.

LES CAVES DE LANDIRAS-LOUIS ESCHENAUER a également déposé les autres marques suivantes : OLIVIER ESCHENAUER MONOPOLE , JEAN BOREL BORDEAUX , PIRALLON , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LA FLEUR DU TERTRE , LOUIS ESCHENAUER , E , CRUSE & FILS FRERES , LOUIS ESCHENAUER


LES CAVES DE LANDIRAS-LOUIS ESCHENAUER, S.A.S - Route de Balizac - 33720 - LANDIRAS - France - SIREN 311639942


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE - 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Renouvellement sans limitation le 4 août 2009 n°2415003 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-04

Inscription le 14 décembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°511921 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-14

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532811 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Vins de pays d'Oc.