(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 29 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) LES CAVES DE LANDIRAS-LOUIS ESCHENAUER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 29 novembre 1994.
LES CAVES DE LANDIRAS-LOUIS ESCHENAUER a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2004 n°2269920 - Publication au BOPI 2004-07-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-17
Inscription le 15 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57644 - Publication au BOPI 1991-11-15
Inscription le 29 juillet 2004 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°397237 - Publication au BOPI 2004-07-29
Inscription le 30 mai 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°185584 - Publication au BOPI 1995-05-30
Inscription le 6 juin 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°185804 - Publication au BOPI 1995-06-06
Renouvellement sans limitation n°2048090 - Publication au BOPI 1995-28
Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532811 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27
Inscription le 13 février 2012 - Renonciation totale n°569457 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-13