Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CRUSE & FILS FRERES
LES CAVES DE LANDIRAS-LOUIS ESCHENAUER S.A.

Numéro de dépôt :
1362995
Date de dépôt :
10/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CRUSE & FILS FRERES de LES CAVES DE LANDIRAS-LOUIS ESCHENAUER

Présentation de la marque CRUSE & FILS FRERES

Déposée le 10 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) LES CAVES DE LANDIRAS-LOUIS ESCHENAUER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CRUSE & FILS FRERES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES CAVES DE LANDIRAS-LOUIS ESCHENAUER domicilié(e) Route de Balizac,33720 LANDIRAS (dossier no 2317198) - 33720 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 639 942 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC,67290 PETERSBACH (dossier no 2317198) - 67290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 38 ans, la marque CRUSE & FILS FRERES est expirée depuis le 10 juillet 1996.

LES CAVES DE LANDIRAS-LOUIS ESCHENAUER a également déposé les autres marques suivantes : OLIVIER ESCHENAUER MONOPOLE , JEAN BOREL BORDEAUX , PIRALLON , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LA FLEUR DU TERTRE , LOUIS ESCHENAUER , E , LOUIS ESCHENAUER , CHEVRON


LES CAVES DE LANDIRAS-LOUIS ESCHENAUER S.A. - Route de Balizac,33720 LANDIRAS (dossier no 2317198) - 33720 - France - SIREN 311639942


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE - 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC,67290 PETERSBACH (dossier no 2317198) - 67290 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

Renouvellement sans limitation n°2071014 - Publication au BOPI 1996-31

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2006 n°2317198 - Publication au BOPI 2006-06-16

Inscription le 3 mars 1993 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°155737 - Publication au BOPI 1993-03-03

Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404617 - Publication au BOPI 2004-12-23

Inscription le 1 mars 1996 - Concession de licence n°198419 - Publication au BOPI 1996-03-01

Inscription le 10 juin 1996 - Changement d'adresse n°202007 - Publication au BOPI 1996-06-10

Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404616 - Publication au BOPI 2004-12-23

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532811 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Inscription le 2 novembre 2011 - Renonciation totale n°560854 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-02

Vins.