Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES CAVES DE LANDIRAS – LOUIS ESCHENAUER
/
RESERVE DU CHAPITRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RESERVE DU CHAPITRE
LES CAVES DE LANDIRAS – LOUIS ESCHENAUER S.A.

Numéro de dépôt :
1316178
Date de dépôt :
29/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2014
RESERVE DU CHAPITRE de LES CAVES DE LANDIRAS – LOUIS ESCHENAUER

Présentation de la marque RESERVE DU CHAPITRE

Déposée le 29 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) LES CAVES DE LANDIRAS – LOUIS ESCHENAUER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RESERVE DU CHAPITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES CAVES DE LANDIRAS – LOUIS ESCHENAUER domicilié(e) Route de Balizac,33720 LANDIRAS (dossier no 2273352) - 33720 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 639 942 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC,67290 PETERSBACH (dossier no 2273352) - 67290 - France.

La marque RESERVE DU CHAPITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RESERVE DU CHAPITRE est expirée depuis le 29 octobre 2014.

LES CAVES DE LANDIRAS – LOUIS ESCHENAUER a également déposé les autres marques suivantes : GASTON TUREAU , LEON PORET , CH DULAC , CHARLES DESIREE , VILLAGE MEDIEVAL DE SAINT-EMILION


LES CAVES DE LANDIRAS – LOUIS ESCHENAUER S.A. - Route de Balizac,33720 LANDIRAS (dossier no 2273352) - 33720 - France - SIREN 311639942


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE - 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC,67290 PETERSBACH (dossier no 2273352) - 67290 - France


Renouvellement sans limitation n°2039400 - Publication au BOPI 1994-47

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2004 n°2273352 - Publication au BOPI 2004-10-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52

Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404617 - Publication au BOPI 2004-12-23

Inscription le 10 juin 1996 - Changement d'adresse n°202007 - Publication au BOPI 1996-06-10

Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404616 - Publication au BOPI 2004-12-23

Inscription le 3 mars 1993 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°155737 - Publication au BOPI 1993-03-03

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532811 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Vins de qualité provenant de régions déterminées.