Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société LES CAVES DE LA VERVELLE SCA
/
CUVEE 1369
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE 1369
LES CAVES DE LA VERVELLE SCA

Numéro de dépôt :
3008859
Date de dépôt :
21/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2010

Présentation de la marque CUVEE 1369

Déposée le 21 février 2000 par la société LES CAVES DE LA VERVELLE SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE 1369 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est la société LES CAVES DE LA VERVELLE SCA domicilié(e) LE CHATEAU, 21200 BLIGNY LES BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 251 637 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque CUVEE 1369 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3008859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE 1369 est expirée depuis le 21 février 2010.


LES CAVES DE LA VERVELLE SCA - LE CHATEAU, 21200 BLIGNY LES BEAUNE - France - SIREN 778251637


Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).