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Marques déposées par la société LES CAVES DE LA VERVELLE (S.C.A
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LES CAVES DE LA VERVELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CAVES DE LA VERVELLE
LES CAVES DE LA VERVELLE (S.C.A.)

Numéro de dépôt :
99817567
Date de dépôt :
14/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/10/2009

Présentation de la marque LES CAVES DE LA VERVELLE

Déposée le 14 octobre 1999 par la société LES CAVES DE LA VERVELLE (S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES CAVES DE LA VERVELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est la société LES CAVES DE LA VERVELLE (S.C.A domicilié(e) Château de Bligny les Beaune, 21200 BLIGNY LES BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 251 637 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque LES CAVES DE LA VERVELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAVES DE LA VERVELLE est expirée depuis le 14 octobre 2009.


LES CAVES DE LA VERVELLE (S.C.A.) - Château de Bligny les Beaune, 21200 BLIGNY LES BEAUNE - France - SIREN 778251637


CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle - France


Inscription le 10 avril 2000 - Concession de licence n°298416 - Publication au BOPI 2000-04-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Vins AOC provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée LES CAVES DE LA VERVELLE.