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Marques déposées par Les Caves de La Loire
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Terre Loire
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terre Loire
Les Caves de La Loire, Sociétés coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4207932
Date de dépôt :
08/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/09/2025
Terre Loire de Les Caves de La Loire

Présentation de la marque Terre Loire

Déposée le 8 septembre 2015 par Les Caves de La Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Terre Loire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est Les Caves de La Loire, Sociétés coopérative agricole domicilié(e) route de vauchrétien - 49320 - BRISSAC QUINCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Loire Propriétés, Mme Rio Elodie domicilié(e) route de Vauchrétien - 49320 - BRISSAC QUINCE - France.

La marque Terre Loire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4207932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre Loire arrivera à expiration en date du 8 septembre 2025.

Les Caves de La Loire a également déposé les autres marques suivantes : REVE DE LOIRE , SUBLIME , Les nuées , Le Feu , LES TERRIADES , NEOVITIS , LES GAMIN(E)S , LA CHEVALERIE , FEUILLE D'OR ,


Les Caves de La Loire, Sociétés coopérative agricole - route de vauchrétien - 49320 - BRISSAC QUINCE - France


Loire Propriétés, Mme Rio Elodie - route de Vauchrétien - 49320 - BRISSAC QUINCE - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Anjou-Coteaux de la Loire », « Crémant de Loire », « Montlouis-sur-Loire », « Muscadet Coteaux de la Loire », « Pouilly-sur-Loire », ou « Rosé de Loire » ; eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine règlementée « Eaux-de-vie de Marc originaire des Coteaux de la Loire » ou « Eau-de-vie de vin originaire des Coteaux de la Loire » ; vins bénéficiant de l'indication géographique protégée « Saône et Loire » ou « Val de Loire ».