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Marques déposées par la société Les Caves de la Loire
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Sable de Loire
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sable de Loire
Les Caves de la Loire, SCA

Numéro de dépôt :
4165791
Date de dépôt :
18/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/03/2025
Sable de Loire de Les Caves de la Loire

Présentation de la marque Sable de Loire

Déposée le 18 mars 2015 par la société Les Caves de la Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Sable de Loire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est la société Les Caves de la Loire domicilié(e) route de Vauchrétien - 49320 - BRISSAC QUINCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 609 787 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Loire Propriétés, Mme Rio Elodie domicilié(e) route de Vauchrétien - 49320 - BRISSAC QUINCE - France.

La marque Sable de Loire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4165791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sable de Loire arrivera à expiration en date du 18 mars 2025.

Les Caves de la Loire a également déposé les autres marques suivantes : REVE DE LOIRE , SUBLIME , Les nuées , Le Feu , LES TERRIADES , LES MARZELLES , NEOVITIS , LES GAMIN(E)S , LA CHEVALERIE , FEUILLE D'OR


Les Caves de la Loire, SCA - route de Vauchrétien - 49320 - BRISSAC QUINCE - France - SIREN 775609787


Loire Propriétés, Mme Rio Elodie - route de Vauchrétien - 49320 - BRISSAC QUINCE - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant de l'une des Appellations d'Origines pouvant être complétée de la mention « Val de Loire » ; vins bénéficiant des Appellations d'Origines Contrôlées “ Anjou-Coteaux de la Loire ” et/ou “ Crémant de Loire ” et/ou “ Montlouis-Sur-Loire ” et/ou “ Muscadet Coteaux de la Loire ” et/ou “ Pouilly-Sur-Loire ” et/ou “ Rose de Loire ” ; vins bénéficiant de l'une des Indications Géographiques Protégées suivantes : “ Val de Loire ” et/ou “ Saône-et-Loire ” ; eaux de vie bénéficiant des appellations d'origine “ Eaux-de-Vie de Marc Originaire des Coteaux de la Loire ” et/ou “ Eaux-de-Vie de Vin Originaire des Coteaux de la Loire ”.