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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Caves de la Loire
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ROSELLA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROSELLA
Les Caves de la Loire, Société Coopérative Agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
3190965
Date de dépôt :
21/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/2022
ROSELLA de Les Caves de la Loire

Présentation de la marque ROSELLA

Déposée le 21 octobre 2002 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Caves de la Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROSELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Caves de la Loire domicilié(e) Chez UAPL, Boulevard de la République - 49380 - THOUARCE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Caves de la Loire domicilié(e) Chez UAPL, Boulevard de la République - 49380 - THOUARCE - France.

La marque ROSELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROSELLA est expirée depuis le 21 octobre 2022.

Les Caves de la Loire a également déposé les autres marques suivantes : REVE DE LOIRE , SUBLIME , Les nuées , Le Feu , LES TERRIADES , LES MARZELLES , NEOVITIS , LES GAMIN(E)S , LA CHEVALERIE , FEUILLE D'OR


Les Caves de la Loire, Société Coopérative Agricole à capital variable - Chez UAPL, Boulevard de la République - 49380 - THOUARCE - France


Les Caves de la Loire - Chez UAPL, Boulevard de la République - 49380 - THOUARCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2012 n°2502566 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-21

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