Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Caves de la Loire
/
PRODUCT OF FRANCE 2001 ELYSIS ANJOU APPELLATION ANJOU CONTRÔLÉE Identifier les Terroirs, les préserver, les pérenniser. Mettre en avant la typicité de leurs vins, pour la plus grande satisfaction des consommateurs dans le respect de l'environnement.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRODUCT OF FRANCE 2001 ELYSIS ANJOU APPELLATION ANJOU CONTRÔLÉE Identifier les Terroirs, les préserver, les pérenniser. Mettre en avant la typicité de leurs vins, pour la plus grande satisfaction des consommateurs dans le respect de l'environnement.
Les Caves de la Loire, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3163554
Date de dépôt :
02/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/2022
PRODUCT OF FRANCE 2001 ELYSIS ANJOU APPELLATION ANJOU CONTRÔLÉE Identifier les Terroirs, les préserver, les pérenniser. Mettre en avant la typicité de leurs vins, pour la plus grande satisfaction des consommateurs dans le respect de l\'environnement. de Les Caves de la Loire

Présentation de la marque PRODUCT OF FRANCE 2001 ELYSIS ANJOU APPELLATION ANJOU CONTRÔLÉE Identifier les Terroirs, les préserver, les pérenniser. Mettre en avant la typicité de leurs vins, pour la plus grande satisfaction des consommateurs dans le respect de l'environnement.

Déposée le 2 mai 2002 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Caves de la Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRODUCT OF FRANCE 2001 ELYSIS ANJOU APPELLATION ANJOU CONTRÔLÉE Identifier les Terroirs, les préserver, les pérenniser. Mettre en avant la typicité de leurs vins, pour la plus grande satisfaction des consommateurs dans le respect de l'environnement. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Caves de la Loire domicilié(e) Le Vieux Pré – Vauchrétien - 49320 - BRISSAC-QUINCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 609 787 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Caves de la Loire domicilié(e) 10 Boulevard de la République - 49380 - THOUARCE - France.

La marque PRODUCT OF FRANCE 2001 ELYSIS ANJOU APPELLATION ANJOU CONTRÔLÉE Identifier les Terroirs, les préserver, les pérenniser. Mettre en avant la typicité de leurs vins, pour la plus grande satisfaction des consommateurs dans le respect de l'environnement. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163554.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRODUCT OF FRANCE 2001 ELYSIS ANJOU APPELLATION ANJOU CONTRÔLÉE Identifier les Terroirs, les préserver, les pérenniser. Mettre en avant la typicité de leurs vins, pour la plus grande satisfaction des consommateurs dans le respect de l'environnement. est expirée depuis le 2 mai 2022.

Les Caves de la Loire a également déposé les autres marques suivantes : REVE DE LOIRE , SUBLIME , Les nuées , Le Feu , LES TERRIADES , LES MARZELLES , NEOVITIS , LES GAMIN(E)S , LA CHEVALERIE , FEUILLE D'OR


Les Caves de la Loire, Société Coopérative Agricole - Le Vieux Pré – Vauchrétien - 49320 - BRISSAC-QUINCE - France - SIREN 775609787


Les Caves de la Loire - 10 Boulevard de la République - 49380 - THOUARCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2012 n°2488951 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-13

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Anjou