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Marques déposées par la société Les Caves de la Loire
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Noblesse de Loire
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Noblesse de Loire
Les Caves de la Loire, Société Coopérative

Numéro de dépôt :
3265245
Date de dépôt :
19/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2023
Noblesse de Loire de Les Caves de la Loire

Présentation de la marque Noblesse de Loire

Déposée le 19 décembre 2003 par la société Les Caves de la Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Noblesse de Loire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Le déposant est la société Les Caves de la Loire domicilié(e) Le Vieux Pré, Vauchrétien, 49320 BRISSAC-QUINCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 609 787 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société Coopérative Les Caves de la Loire domicilié(e) 10 Boulevard de la République - 49380 - THOUARCE - France.

La marque Noblesse de Loire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Noblesse de Loire est expirée depuis le 19 décembre 2023.

Les Caves de la Loire a également déposé les autres marques suivantes : REVE DE LOIRE , SUBLIME , Les nuées , Le Feu , LES TERRIADES , LES MARZELLES , NEOVITIS , LES GAMIN(E)S , LA CHEVALERIE , FEUILLE D'OR


Les Caves de la Loire, Société Coopérative - Le Vieux Pré, Vauchrétien, 49320 BRISSAC-QUINCE - France - SIREN 775609787


Société Coopérative Les Caves de la Loire - 10 Boulevard de la République - 49380 - THOUARCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2013 n°2541229 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08

Vins bénéficiant d'1 appellation d'origine contrôlée comportant le terme LOIRE.