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Marques déposées par Les Caves de la Loire
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Moulin Touchais
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Moulin Touchais
Les Caves de la Loire

Numéro de dépôt :
4568938
Date de dépôt :
18/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2029
Moulin Touchais de Les Caves de la Loire

Présentation de la marque Moulin Touchais

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2019 par Les Caves de la Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Moulin Touchais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-32 du 9 août 2019.

Le déposant est Les Caves de la Loire domicilié(e) Le Vieux Pré - Vauchrétien - 49320 - Brissac Loire Aubance - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Loire Propriétés, Monsieur Jérôme Lemasson domicilié(e) Route de Vauchretien, BP37 - 49320 - Brissac Quincé - France.

La marque Moulin Touchais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4568938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Moulin Touchais arrivera à expiration en date du 18 juillet 2029.

Les Caves de la Loire a également déposé les autres marques suivantes : REVE DE LOIRE , SUBLIME , Les nuées , Le Feu , LES TERRIADES , NEOVITIS , LES GAMIN(E)S , LA CHEVALERIE , FEUILLE D'OR ,


Les Caves de la Loire - Le Vieux Pré - Vauchrétien - 49320 - Brissac Loire Aubance - France


Loire Propriétés, Monsieur Jérôme Lemasson - Route de Vauchretien, BP37 - 49320 - Brissac Quincé - France


Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Inscription le 23 décembre 2019 - Retrait partiel n°776316 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-12-23

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.