Les Caprices d'Inès

Les Caves de la Loire, Société Coopérative Agricole

Présentation de la marque Les Caprices d'Inès

Déposée le 26 décembre 2011 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Caves de la Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Caprices d'Inès » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Caves de la Loire domicilié(e) Le Vieux Pré, Vauchrétien - 49320 - BRISSAC-QUINCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 609 787 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, lES Caves de la Loire domicilié(e) 10 Boulevard de la République - 49380 - THOUARCE - France.

La marque Les Caprices d'Inès a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Caprices d'Inès est expirée depuis le 26 décembre 2021.

Les Caves de la Loire a également déposé les autres marques suivantes : REVE DE LOIRE , SUBLIME , Les nuées , Le Feu , LES TERRIADES , LES MARZELLES , NEOVITIS , LES GAMIN(E)S , LA CHEVALERIE , FEUILLE D'OR