Les Bruyères

Les Caves de la Loire, Société Coopérative Agricole

Présentation de la marque Les Bruyères

Déposée le 6 novembre 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Caves de la Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Les Bruyères » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Caves de la Loire domicilié(e) Le Vieux Pré Vauchrétien - 49320 - BRISSAC-QUINCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 609 787 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Caves de la Loire, M. MIGNOT Jean-Michel domicilié(e) 10 Boulevard de la République - 49380 - THOUARCE - France.

La marque Les Bruyères a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Bruyères est expirée depuis le 6 novembre 2023.

Les Caves de la Loire a également déposé les autres marques suivantes : REVE DE LOIRE , SUBLIME , Les nuées , Le Feu , LES TERRIADES , LES MARZELLES , NEOVITIS , LES GAMIN(E)S , LA CHEVALERIE , FEUILLE D'OR