Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Feu
Les Caves de la Loire, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3980060
Date de dépôt :
31/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/01/2023
Le Feu de Les Caves de la Loire

Présentation de la marque Le Feu

Déposée le 31 janvier 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Caves de la Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le Feu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Caves de la Loire domicilié(e) Le Vieux Pré, Vauchrétien - 49320 - BRISSAC-QUINCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 609 787 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Caves de la Loire, M. MIGNOT Jean-Michel domicilié(e) 10 Boulevard de la République - 49380 - THOUARCE - France.

La marque Le Feu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Feu est expirée depuis le 31 janvier 2023.

Les Caves de la Loire a également déposé les autres marques suivantes : REVE DE LOIRE , SUBLIME , Les nuées , LES TERRIADES , LES MARZELLES , NEOVITIS , LES GAMIN(E)S , LA CHEVALERIE , FEUILLE D'OR ,


Les Caves de la Loire, Société Coopérative Agricole - Le Vieux Pré, Vauchrétien - 49320 - BRISSAC-QUINCE - France - SIREN 775609787


Les Caves de la Loire, M. MIGNOT Jean-Michel - 10 Boulevard de la République - 49380 - THOUARCE - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.