Marque enregistrée - Marque en vigueur

FEUILLE D'OR
LES CAVES DE LA LOIRE

Numéro de dépôt :
4598787
Date de dépôt :
14/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2029
FEUILLE D\'OR de LES CAVES DE LA LOIRE

Présentation de la marque FEUILLE D'OR

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2019 par LES CAVES DE LA LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FEUILLE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est LES CAVES DE LA LOIRE domicilié(e) ROUTE DE VAUCHRETIEN - 49320 - BRISSAC LOIRE AUBANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOIRE PROPRIETES, Monsieur JEROME LEMASSON domicilié(e) ROUTE DE VAUCHRETIEN - 49320 - BRISSAC LOIRE AUBANCE - France.

La marque FEUILLE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4598787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEUILLE D'OR arrivera à expiration en date du 14 novembre 2029.

LES CAVES DE LA LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : REVE DE LOIRE , SUBLIME , Les nuées , Le Feu , LES TERRIADES , NEOVITIS , LES GAMIN(E)S , LA CHEVALERIE , , MICHEL ARMAND


LES CAVES DE LA LOIRE - ROUTE DE VAUCHRETIEN - 49320 - BRISSAC LOIRE AUBANCE - France


LOIRE PROPRIETES, Monsieur JEROME LEMASSON - ROUTE DE VAUCHRETIEN - 49320 - BRISSAC LOIRE AUBANCE - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.