DAVID D'ANGERS
Présentation de la marque DAVID D'ANGERS
Déposée le 25 septembre 2002 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Caves de la Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAVID D'ANGERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DAVID D'ANGERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186251.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DAVID D'ANGERS est expirée depuis le 25 septembre 2022.
Les Caves de la Loire a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-10
Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2012 n°2500222 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-05-29