CRUSTASEC
Présentation de la marque CRUSTASEC
Déposée le 16 janvier 1975 par Les Caves de la Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Angers), la marque française « CRUSTASEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CRUSTASEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921306.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CRUSTASEC est expirée depuis le 16 janvier 1985.
Les Caves de la Loire a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-455