Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRUSTASEC
Les Caves de la Loire

Numéro de dépôt :
921306
Date de dépôt :
16/01/1975
Lieu de dépôt :
Angers

Présentation de la marque CRUSTASEC

Déposée le 16 janvier 1975 par Les Caves de la Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Angers), la marque française « CRUSTASEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Les Caves de la Loire domicilié(e) (soc. coopérative agricole, soc. civile), Brissac (Maine-et-Loire). - France.

La marque CRUSTASEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CRUSTASEC est expirée depuis le 16 janvier 1985.

Les Caves de la Loire a également déposé les autres marques suivantes : REVE DE LOIRE , SUBLIME , Les nuées , Le Feu , LES TERRIADES , LES MARZELLES , NEOVITIS , LES GAMIN(E)S , LA CHEVALERIE , FEUILLE D'OR


Les Caves de la Loire - (soc. coopérative agricole, soc. civile), Brissac (Maine-et-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-455

Vins.