Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRUSTASEC
LES CAVES DE LA LOIRE, Société Coopérative Agricole, dont le siège est à

Numéro de dépôt :
1339133
Date de dépôt :
15/01/1985
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
15/01/1995

Présentation de la marque CRUSTASEC

Déposée le 15 janvier 1985 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES CAVES DE LA LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « CRUSTASEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES CAVES DE LA LOIRE domicilié(e) BRISSAC-QUINCE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TISSEROND - France.

La marque CRUSTASEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRUSTASEC est expirée depuis le 15 janvier 1995.

LES CAVES DE LA LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : REVE DE LOIRE , SUBLIME , Les nuées , Le Feu , LES TERRIADES , LES MARZELLES , NEOVITIS , LES GAMIN(E)S , LA CHEVALERIE , FEUILLE D'OR


LES CAVES DE LA LOIRE, Société Coopérative Agricole, dont le siège est à - BRISSAC-QUINCE. - France


M. TISSEROND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Vins et Spiritueux.