CRUSTASEC
Présentation de la marque CRUSTASEC
Déposée le 15 janvier 1985 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES CAVES DE LA LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « CRUSTASEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CRUSTASEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339133.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRUSTASEC est expirée depuis le 15 janvier 1995.
LES CAVES DE LA LOIRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26