Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU DE LA MORINIERE
LES CAVES DE LA LOIRE

Numéro de dépôt :
4584707
Date de dépôt :
25/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/09/2029
CHATEAU DE LA MORINIERE de LES CAVES DE LA LOIRE

Présentation de la marque CHATEAU DE LA MORINIERE

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2019 par LES CAVES DE LA LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU DE LA MORINIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-42 du 18 octobre 2019.

Le déposant est LES CAVES DE LA LOIRE domicilié(e) ROUTE DE VAUCHRETIEN - 49320 - BRISSAC LOIRE AUBANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CAVES DE LA LOIRE, Monsieur JEROME LEMASSON domicilié(e) ROUTE DE VAUCHRETIEN - 49320 - BRISSAC LOIRE AUBANCE - France.

La marque CHATEAU DE LA MORINIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4584707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE LA MORINIERE arrivera à expiration en date du 25 septembre 2029.

LES CAVES DE LA LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : REVE DE LOIRE , SUBLIME , Les nuées , Le Feu , LES TERRIADES , NEOVITIS , LES GAMIN(E)S , LA CHEVALERIE , FEUILLE D'OR ,


LES CAVES DE LA LOIRE - ROUTE DE VAUCHRETIEN - 49320 - BRISSAC LOIRE AUBANCE - France


LES CAVES DE LA LOIRE, Monsieur JEROME LEMASSON - ROUTE DE VAUCHRETIEN - 49320 - BRISSAC LOIRE AUBANCE - France


Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Enregistrement avec modification - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

Inscription le 17 décembre 2019 - Retrait partiel n°775956 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-17

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins)  ; vins d'appellation d'origine protégée.