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Marques déposées par LES CAVES DE LA LOIRE COOPERATIVE VINICOLE
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PASTELLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PASTELLE
LES CAVES DE LA LOIRE COOPERATIVE VINICOLE

Numéro de dépôt :
3513048
Date de dépôt :
10/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2017
PASTELLE de LES CAVES DE LA LOIRE COOPERATIVE VINICOLE

Présentation de la marque PASTELLE

Déposée le 10 juillet 2007 par LES CAVES DE LA LOIRE COOPERATIVE VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASTELLE »

Le déposant est LES CAVES DE LA LOIRE COOPERATIVE VINICOLE domicilié(e) 00 ROUTE DE VAUCHRETIEN,49320 BRISSAC - 49320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERARD MERAND LES CAVES DE LA LOIRE domicilié(e) BP 2, BLD DE LA REPUBLIQUE,49380 THOUARCE - 49380 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTELLE est expirée depuis le 10 juillet 2017.


LES CAVES DE LA LOIRE COOPERATIVE VINICOLE - 00 ROUTE DE VAUCHRETIEN,49320 BRISSAC - 49320 - France


GERARD MERAND LES CAVES DE LA LOIRE - BP 2, BLD DE LA REPUBLIQUE,49380 THOUARCE - 49380 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Vins.